Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

point zéro sixmic
Abdellatif CHAOUI
Moustapha LAKHDI
Khalid EDDAMEN
Hakim HATIFI

Numéro de dépôt :
3324766
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
point zéro sixmic de Abdellatif CHAOUI

Présentation de la marque point zéro sixmic

Déposée le 19 novembre 2004 par Abdellatif CHAOUI, Moustapha LAKHDI, Khalid EDDAMEN, Hakim HATIFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « point zéro sixmic »

Les déposants sont Abdellatif CHAOUI domicilié(e) 570 ave jean aicard N2 les pugets,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France, Moustapha LAKHDI domicilié(e) 162 bd de l'ariane,06300 NICE - 06300 - France, Khalid EDDAMEN domicilié(e) 166 bd de l'ariane,06300 NICE - 06300 - France, Hakim HATIFI domicilié(e) 4 imp des coteaux,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HATIFI HAKIM domicilié(e) 4 IMP DES COTEAUX, LES HEURES CLAIRES 2, Bat A,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Abdellatif CHAOUI a également déposé les autres marques suivantes : LATIF


Abdellatif CHAOUI - 570 ave jean aicard N2 les pugets,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France

Moustapha LAKHDI - 162 bd de l'ariane,06300 NICE - 06300 - France

Khalid EDDAMEN - 166 bd de l'ariane,06300 NICE - 06300 - France

Hakim HATIFI - 4 imp des coteaux,06300 NICE - 06300 - France


HATIFI HAKIM - 4 IMP DES COTEAUX, LES HEURES CLAIRES 2, Bat A,06300 NICE - 06300 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415440 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vetements, chaussures, chapelleries divertissement, activités culturelles, organisation soirée, spectacle, promotion. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; costumes, gants ou ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.